Conditions d'utilisation

DEVALMOREL CRÉATIONS est une entreprise de conception et fabrication de générateurs d'ondes de vie, issue de la Tradition et de la Science, destinée à améliorer la qualité de l'énergie dans les lieux et chez les êtres humains et d'en éliminer tout ou partie des effets nocifs. Elle utilisera des techniques modernes ou anciennes, comme la radiesthésie et le magnétisme, mais aussi la géobiologie, la radionique ainsi que l'électromagnétisme. Vous trouverez au fil de la découverte de ce site, forcément un appareil qui vous plaira et vous conviendra. N'hésitez pas à nous contacter, car nous sommes à votre service pour vous aider à recouvrer la paix et l'harmonie.

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Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison.

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par DEVALMOREL CREATIONS constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par DEVALMOREL CREATIONS et ses clients.


ARTICLE 4 - DISPONIBILITE

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.


ARTICLE 5 - LIVRAISON

5.1 Généralités Les produits achetés sur DEVALMOREL CREATIONS sont livrés en France métropolitaine.
5.2 Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
5.3 Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et de livraison.


ARTICLE 6 - PAIEMENT

Le règlement de vos achats s'effectue :
Soit par le système PAYPAL.
Soit par par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
La mise à l'encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque.

Les chèques seront émis à l'ordre de SIMON , et envoyé au siège social de l'entreprise chez :


Adresse sur demande en mail chez devalmorel@gmail.com

ARTICLE 7 - DÉLAI DE RÉTRACTATION

Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas dans leur emballage d'origine, complets (accessoires, notice...) en bon état, et accompagné d'une copie de la facture.
En cas de retour et de demande de remboursement, les modalités seront les suivantes :

1. Colis retourné sans avoir été ouvert (non ouvert, non arrivé ou refusé) : remboursement du colis.
2. Colis retourné de la volonté du client : remboursement du produit, frais de retour à la charge du client.
3. Colis retourné du fait de la responsabilité de l'entreprise (non-conformité, délai annoncé notoirement dépassé...) : remboursement du produit.

Les retours sont à effectuer chez :

Adresse sur demande en mail chez devalmorel@gmail.com


Conformément à la réglementation européenne et nationale, le Client dispose d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours ouvrables pour tout contrat conclu à distance.
Ce délai court à compter du jour de la commande par le Client sur le Site.
Le Client souhaitant se rétracter devra envoyer, avant la fin de ce délai de quatorze (14) jours, soit un courriel au service client (devalmorel@gmail.com), soit une lettre recommandée, adressée au service clientèle, dont les coordonnées figurent sous l'article 7 des présentes, le cachet de la Poste faisant foi. Dans le cas d'une rétractation par courriel, la rétractation ne sera prise en compte qu'à compter de la réception par le Client d'un courriel confirmant l'enregistrement de sa demande d'annulation de commande. Dans le cas où le Client ait pris livraison du ou des Produits pendant le délai de rétractation, celui-ci devra les retourner à DEVALMOREL CRÉATIONS dans les conditions décrites sous l'article 8 des présentes pour que sa demande d'annulation de commande soit définitivement validée, et pour qu'il puisse être procédé à son remboursement.


ARTICLE 9 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

9.1 - Sauf mention contraire, tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur DEVALMOREL CREATIONS sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

ARTICLE 10 - GARANTIE

10.1 - Afin de connaître les démarches à suivre concernant le service après vente pour tout problème ou de panne sur un produit vous pouvez contactez le service Clientèle à l'adresse suivante :

Adresse sur demande en mail chez devalmorel@gmail.com

10.3 - Les garanties contractuelles ne couvrent pas:

1. L'utilisation anormale ou non conforme des produits.
2. Les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective...),
3. Les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.
4. Toutefois, en tout état de cause vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés.
5. 
   

ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. La version française des présentes conditions générales de vente sera la seule version faisant foi. En cas de litige, les Parties conviennent de se rapprocher pour tenter de trouver une solution amiable. En cas d'échec, les tribunaux français seront compétents pour juger de ce litige. Le Site DEVALMOREL CREATIONS est hébergé et administré depuis la Suisse, et les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Dans l'hypothèse où l'une des dispositions des présentes Conditions serait considérée nulle en vertu d'une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d'une décision de justice revêtue de l'autorité de la chose jugée et émanant d'une juridiction ou d'un organisme compétent, cette disposition du contrat serait alors réputée non écrite, toutes les autres dispositions des présentes Conditions conservant force obligatoire entre les Parties. Les présentes dispositions ne privent pas les clients habitant hors de France des règles prévues dans les conventions internationales qui leur sont applicables.


ARTICLE 12 - INFORMATIONS NOMINATIVES

12.3 - Droit d'accès, de rectification, et d'opposition.
Les Utilisateurs du Site ayant fourni des informations personnelles par l'intermédiaire du Site disposent, suivant l'Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès aux données qui les concernent, ainsi que d'un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d'adresser un courrier postal ou un e-mail aux coordonnées suivantes :

Adresse sur demande en mail chez devalmorel@gmail.com